Éléments constitutifs d’un contrat d’amarrage

    Vous bénéficiez d’une proposition de contrat annuel au Port d’Armor ?

    Merci de compléter ce formulaire comprenant les éléments constitutifs précis de votre futur contrat et joindre les documents demandés.

    *Champs obligatoires

    Client :







    Bateau :

    Type*








    Documents à fournir :

    Carte de circulation (ou acte de francisation) :

    Attestation d’assurance valide :

    Prélèvement :

    Joindre le Mandat SEPA : PDF / Formulaire en ligne

    Joindre le RIB :

    Fait à : Le :

    Conformément au règlement Général sur la Protection des Données, vos informations recueillies font l'objet d'un traitement de Saint-Quay Port d'Armor afin de mettre à la disposition des plaisanciers, des emplacements et des services associés, ainsi que la facturation qui s’y rapporte. Les données collectées seront communiquées aux destinataires suivants : le personnel de la Régie Autonome d’Exploitation, Microbreizh, Inodia, Marinacloud, Falco, Passeport Escales, Pick a Pier, le Service de Gestion Comptable de Saint-Brieuc. Veuillez vous référer à la Politique de Confidentialité des Données Personnelles. Pour connaître vos droits, vous pouvez contacter : Monsieur le Directeur, Capitainerie - Espace Eric Tabarly - 22410 SAINT-QUAY-PORTRIEUX ou par courriel à l'adresse suivante :  rgpd@port-armor.com .

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